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IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE
Raison sociale : XL-SHOPS / Bertrand
Responsable légal : Mr Bertrand F.
Adresse de correspondance : 1 Rue Comminges - Bât B8 - 34070 Montpellier
FRANCE
Siège social : Mr BERTRAND - 2 avenue de Brusque – 12360 Camares - France
SIRET : 430 306 365 00072 APE : 47.91A
Email : XLS@XL-SHOPS.com
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Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne fera l'objet d'une cession à des tiers.
L'administrateur de la plateforme de la Société Golden Heart Sarl a l'obligation de sécuriser les données et de vous informer de tout incident. Ces informations sont confidentielles et conservées par XL-SHOPS.
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De même, vous disposez du droit de vous opposer, pour des raisons légitimes, à ce que des informations nominatives vous concernant fassent l'objet d'un traitement (article 26 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).
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Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et modèles qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel s'entend d'une reproduction à l'identique seulement et que l'usage ainsi autorisé ne doit pas nuire à la qualité et à la réputation des produits de la société XL-SHOPS, excluant tout usage à des fins publicitaires, commerciales, d'information.
Toute reproduction, traduction, utilisation et/ou modification totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit qui serait faite sans l'accord préalable et écrit de XL-SHOPS constitue un délit de contrefaçon sanctionné par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
La plateforme est continuellement mise à jour et maintenue par la Société Golden Heart Sarl.
Raison sociale : XL-SHOPS / Bertrand
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CREDITS
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